Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATERAL
LATERAL SARL

Numéro de dépôt :
1499595
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1998

Présentation de la marque LATERAL

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LATERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LATERAL domicilié(e) 52, rue Bancel, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MM GOUNARD et FOLLIET (co-gérants) - France.

La marque LATERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATERAL est expirée depuis le 2 novembre 1998.

LATERAL a également déposé les autres marques suivantes : LATERAL MARKETING STRATEGY & INNOVATION


LATERAL SARL - 52, rue Bancel, 69007 LYON. - France


MM GOUNARD et FOLLIET (co-gérants) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.à l'exception des dispositifs de classement, de dossiers, de pochettes, de fichiers, de casiers et de meubles destinés à recevoir des dessins, plans, et disques.Appareils d'éclairage. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.